La consultation de ce site internet suppose l’acceptation pleine et sans réserves des mentions suivantes.,
Propriété du site,
Le site ,
https://denta.eu/,
est la propriété de la société OS-DENTAIRE SAS, immatriculée au RCS d'Aix-en-Provence sous le numéro 897 801 031.,
Siège social,
44 AVENUE MAURICE THOREZ,
13110 PORT-DE-BOUC,
SIRET 897 801 031 00013,
Hébergement,
Hébergeur : OVH,
SAS au capital de 10 174 560 €,
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045,
Code APE 2620Z,
N° TVA : FR 22 424 761 419,
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France,
,
Président : Michel Paulin,
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.,
Pertinence des contenus,
Si vous constatez la présence de contenus inexacts ou susceptibles de porter atteinte aux droits d’un tiers ou violant selon vous une disposition réglementaire ou législative, merci de nous la signaler en écrivant à contact@osdentaire.fr,
Rédaction et édition des contenus,
Directeurs de la publication : Dr Olivier Breton & Dr Pierre Leclercq,
Contact : contact@osdentaire.fr,
Propriété intellectuelle,
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.,
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur du site web ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l’entité titulaire des droits, sont strictement interdites.,
Le fait pour le titulaire des droits de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.,
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.,
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable du titulaire des droits sur ce contenu.,
Liens hypertextes,
Le Site ,
https://denta.eu/,
peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers.,
La Société ne pourra être tenue responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.,
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la Société.,